Conditions Générales d’Utilisation

Association SOLAN (Serry Orne Loisirs Aventures Nature) – Base de loisirs intercommunale de Moineville

Siret : 43048909600015 – Code APE : 9499Z

Siège social : 01 hameau de Serry – 54580 Moineville – France

Président : Jean Paul FORSTINGER

Directeur de la rédaction et de la publication : Olivier TORNIOR

Coordination : personnel de l’association

Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par SOLAN, association loi 1901 est propriétaire du site.

L’association met à disposition du public via ce site internet, les informations concernant nos services proposés. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site « https://solanloisirs.com » appartient à l’association SOLAN, association type loi 1901 déclarée le 18/01/2000 – N° SIRET : 43048909600015 – CODE APE : 9499Z
dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 01 hameau de Serry – 54580 MOINEVILLE France.
Jean Paul FORSTINGER agissant en qualité de Président de l’association est responsable de la publication, dont le numéro de téléphone est le suivant : 03 82 46 66 77. Le directeur de la rédaction et responsable des contenues est Olivier TORNIOR, en qualité de Directeur des services de l’association SOLAN.

Le service communication de la base de loisirs SOLAN est responsable de la technicité du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : association.solan@orange.fr

Le site est hébergé par OVH.COM/FR, dont le siège social est localisé à : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site et des services proposés.

En utilisant notre site web « https://solanloisirs.com » vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par SOLAN. Les dates et heures d’interruptions ne seront aucunement précisées à l’avance.

Les produits ou services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site « https://solanloisirs.com» a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’association SOLAN, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’association ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur son site.

Limitations contractuelles

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Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web « https://solanloisirs.com » appartient exclusivement à l’association SOLAN. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Le site « https://solanloisirs.com » ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. L’association se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de celle-ci ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site « https://solanloisirs.com », l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web « https://solanloisirs.com » est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.